Consultez et téléchargez ici les actes en cours de publication pris par la commune de Coupvray : arrêtés réglementaires, décisions, délibérations.
Les arrêtés réglementaires :
- Arrêté de délégation – Laura THORAVAL
- Arrêté Anne Laure PALLUEL
- Arrêté David BEGOIN
- Arrêté Erick CHANZY
- Arrêté Fernand VERDELLET
- Arrêté Nathalie LANDRE
- Arrêté Pascal GALIANA
- Arrêté Philippe REGNIER
- Arrêté Robert LASMIER
- Arrêté Veronique EVRARD
- Arrêté Virginie BEGOIN
- Arrêté Agnès LESUEUR JAMMES
Les décisions :
Les délibérations :
- L’élection du Maire – Délibération N°2026-01
- La détermination du nombre d’adjoints – Délibération N°2026-02
- L’élection des adjoints – Délibération N°2026-03
- La charte de l’élu local – Délibération N°2026-04A Délibération N°2026-04B
- Délégations consenties au Maire par le conseil municipal – Délibération 2026-05
- Adoption du règlement intérieur du conseil municipal – Délibération 2026-06 – Annexe Règlement Intérieur
- Indemnités des élus – Délibération 2026-07 – Annexe Tableau Indemnités Des élus
- Constitution des commissions municipales – Délibération 2026-08
- Désignation des membres des commissions municipales – Délibération 2026-09
- Fixation du nombre d’administrateurs du Centre Communal d’ Action Sociale – Délibération 2026-10
- Élection des représentants du Conseil Municipal au Conseil d ‘Administration du Centre Communal d ‘Action Sociale – Délibération 2026-11
- Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID) – Délibération 2026-12
- Fixation des modalités de dépôt des listes pour l’élection des membres de la Commission d’ Appel d’Offres (CAO) – Délibération 2026-13 – Annexe Règlement Intérieur De La CAO
- Désignation des membres de la Commission d’ Appel d’Offres (CAO) – Délibération 2026-14
- Adoption du règlement intérieur de la Commission d’ Appel d’Offres (CAO) –Délibération 2026-15 – Annexe Règlement Intérieur De La CAO
- Désignation des délégués titulaires et suppléants au SICES d’Esbly – Délibération 2026-16
- Désignation des représentants du conseil municipal au comité des fêtes – Délibération 2026-17
- Désignation des membres du GIP Musée Louis Braille – Délibération 2026-18
- Création d’un comité consultatif de dénomination des voies et des équipements publics – Délibération 2026-19
- Modification de la carte scolaire pour la rentrée scolaire 2026-2027 – Délibération 2026-20 – Annexe Carte Scolaire Rentrée 2026 2027